Les hydrolysats de protéines végétales sont-ils considérés comme de nouveaux aliments dans l'UE ?

Au-delà de la biopharmacie | FAQ sur les peptides de protéines végétales

Réponse courte :Cela dépend. Selon le règlement (UE) 2015/2283, un aliment est considéré comme nouveau s'il n'était pas utilisé de manière significative pour la consommation humaine au sein de l'Union avant le 15 mai 1997. Les hydrolysats issus de sources végétales ayant une longue histoire alimentaire peuvent être traités différemment de ceux issus de sources ayant peu ou pas d'histoire dans l'Union ; par conséquent, le statut de chaque peptide végétal doit être vérifié individuellement avant l'importation.

Que dit réellement le règlement ?

Le règlement (UE) 2015/2283 a remplacé le précédent cadre relatif aux nouveaux aliments et a établi la définition et les procédures actuelles. Un aliment est considéré comme nouveau s'il n'était pas consommé de manière significative par l'homme au sein de l'Union avant le 15 mai 1997. Les nouveaux aliments doivent obtenir une autorisation avant leur mise sur le marché ; une fois autorisés, ils sont inscrits sur la liste de l'Union, accompagnés de leurs conditions d'utilisation. Le règlement prévoit également une procédure de consultation pour les aliments dont le statut est véritablement incertain, et la Commission tient à jour un catalogue recensant le statut de nombreux aliments et ingrédients spécifiques.

Pourquoi les peptides végétaux ne sont-ils pas tous dans la même position ?

Deux variables déterminent la réponse. La première est la source. Une protéine issue d'une plante largement consommée en Europe depuis des décennies se trouve dans une situation différente de celle d'une protéine issue d'une plante peu ou pas utilisée dans l'alimentation au sein de l'Union, quel que soit son statut ailleurs dans le monde. La seconde est le procédé. L'hydrolyse n'est pas automatiquement une étape non pertinente : lorsque le procédé est nouveau, ou lorsqu'il modifie la composition ou la structure de l'aliment d'une manière inédite avant 1997, l'ingrédient obtenu peut être considéré comme nouveau, même si la matière première ne l'est manifestement pas. C'est pourquoi les producteurs et les importateurs sont tenus de décrire conjointement la source et le procédé, et non seulement la matière première.

Comment vérifier le statut en pratique

Que devraient faire les importateurs et les marques ?

• Ne présumez pas qu'un peptide végétal est traditionnel simplement parce que la plante est un aliment courant, ou qu'il est nouveau simplement parce que le procédé est moderne ; vérifiez chaque cas en fonction de ses propres faits.
• Avant d'aller plus loin dans les discussions commerciales, recueillez auprès du fournisseur la description de la source et du procédé, les spécifications et l'utilisation prévue.
• Il convient de confirmer la position pour chaque marché séparément, car l'évaluation de l'UE ne dit rien sur les États-Unis, le Royaume-Uni ou d'autres régions.
• Conservez les preuves et la conclusion dans le dossier produit, afin qu'une demande d'une autorité puisse trouver une réponse dans les documents.
• En cas de doute, consultez un spécialiste de la réglementation ou l'autorité compétente et référez-vous à la réglementation en vigueur, car les procédures et les listes évoluent.

Lectures complémentaires

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